Mentions légales

Editeur

Nom : Sophie Renou
Adresse : 12 rue nouvelle – 45150 DARVOY
E-mail : contact@atelierdezam.fr

SIRET : 829 428 937 RM 45

Conception et Réalisation

Webefy – 16 rue de la forêt 45130 Saint-Ay – Tel : 06 51 79 87 68 – Email : contact@webefy.fr – Site web : http://www.webefy.fr

Hébergement du site web

Ce site web et l’ensemble de son contenu est hébergé par Webefy sur une infrastructure fournie par OVH.

Utilisation du site

      • Conditions d’utilisation du site

L’utilisation de ce site web engage l’utilisateur au respect complet des éléments cités sur la page « mentions légales » et sur la page « charte d’utilisation ». L’éditeur est libre de modifier ces dispositions à tout moment et sans pré-avis.

      • Propriété intellectuelle

Le site web accessible à l’adresses http://www.atelierdezam.fr est la propriété de l’éditeur mentionnée ci-dessus.

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

      • Données personnelles

Des informations de connexion sont stockées dans les logs techniques du serveur assurant l’accès à ce site web. Leur durée de conservation est limitée dans le temps et elles ne sont pas utilisées par l’éditeur. L’éditeur décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à ce site web ou pour toute défaillance de communication. Il se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Il ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

      • Liens hypertextes

Ce site web propose l’accès à des sites partenaires via un ensemble de liens hypertextes. Toutefois, son éditeur n’est pas responsable du contenu de ces sites et peut à tout moment, s’il le juge nécessaire, supprimer l’un d’entre eux. Chaque propriétaire d’un de ces sites peut également demander la suppression du lien le concernant s’il le souhaite.

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Toutefois, l’accès direct vers des documents, photos et vidéos est interdit sans demande express à l’éditeur du site. Il est de même interdit d’encapsuler dans un autre site web, quelque soit la technique utilisée, tout ou partie de ce site.

 

Dernière mise à jour le 19 mai 2017.